Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Torpes
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 995 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Torpes
- Dernière procédure approuvée
- 9 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Torpes
Quel document d'urbanisme s'applique à Torpes ?
Torpes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Torpes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Torpes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Torpes.
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