Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Thoraise
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 336 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Thoraise
- Dernière procédure approuvée
- 9 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Thoraise
Quel document d'urbanisme s'applique à Thoraise ?
Thoraise dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Thoraise a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Thoraise ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Thoraise.
Autres communes de CU Grand Besançon Métropole
- PLU d'Amagney
- PLU d'Audeux
- PLU d'Avanne Aveney
- PLU de Besancon
- PLU de Beure
- PLU de Bonnay
- PLU de Boussieres
- PLU de Braillans
- PLU de Busy
- PLU de Byans sur Doubs
- PLU de Chaleze
- PLU de Chalezeule
- PLU de Champagney
- PLU de Champoux
- PLU de Champvans les Moulins
- PLU de Chatillon le Duc
- PLU de Chaucenne
- PLU de Chemaudin et Vaux
- PLU de Chevroz
- PLU de Cussey sur L Ognon
- PLU de Dannemarie sur Crete
- PLU de Deluz
- PLU de Devecey
- PLU d'Ecole Valentin
- PLU de Fontain
- PLU de Franois
- PLU de Geneuille
- PLU de Gennes
- PLU de Grandfontaine
- PLU de La Chevillotte