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PLU de Sainte-Geneviève-lès-Gasny

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sainte-Geneviève-lès-Gasny

Eure (27) · Normandie · 648 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 mai 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Sainte-Geneviève-lès-Gasny
Dernière procédure approuvée
30 mai 2013
Mis à jour sur le Géoportail
22 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Geneviève-lès-Gasny

Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Geneviève-lès-Gasny ?

Sainte-Geneviève-lès-Gasny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Sainte-Geneviève-lès-Gasny a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Sainte-Geneviève-lès-Gasny ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.

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