Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Breuilpont
Eure (27) · Normandie · 1 201 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Breuilpont
- Dernière procédure approuvée
- 10 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Breuilpont
Quel document d'urbanisme s'applique à Breuilpont ?
Breuilpont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Breuilpont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Breuilpont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Breuilpont.
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