Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Douains
Eure (27) · Normandie · 450 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 1 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Douains
- Dernière procédure approuvée
- 1 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Douains
Quel document d'urbanisme s'applique à Douains ?
Douains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Douains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Douains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Douains.
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