Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bueil
Eure (27) · Normandie · 1 642 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 août 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bueil
- Dernière procédure approuvée
- 29 août 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bueil
Quel document d'urbanisme s'applique à Bueil ?
Bueil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bueil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 août 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Bueil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bueil.
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