Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Daubeuf-près-Vatteville
Eure (27) · Normandie · 460 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 avril 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Daubeuf-près-Vatteville
- Dernière procédure approuvée
- 23 avril 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Daubeuf-près-Vatteville
Quel document d'urbanisme s'applique à Daubeuf-près-Vatteville ?
Daubeuf-près-Vatteville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Daubeuf-près-Vatteville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Daubeuf-près-Vatteville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Daubeuf-près-Vatteville.
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