Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sion-les-Mines
Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 1 658 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 février 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sion-les-Mines
- Dernière procédure approuvée
- 25 février 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 août 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sion-les-Mines
Quel document d'urbanisme s'applique à Sion-les-Mines ?
Sion-les-Mines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sion-les-Mines a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 février 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 août 2021.
Comment consulter le PLU de Sion-les-Mines ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sion-les-Mines.
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