Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Noyal-sur-Brutz
Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 575 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Noyal-sur-Brutz
- Dernière procédure approuvée
- 2 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Noyal-sur-Brutz
Quel document d'urbanisme s'applique à Noyal-sur-Brutz ?
Noyal-sur-Brutz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Noyal-sur-Brutz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Noyal-sur-Brutz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noyal-sur-Brutz.
Autres communes de CC Châteaubriant-Derval
- PLU de Chateaubriant
- PLU de Derval
- PLU d'Erbray
- PLU de Ferce
- PLU de Grand Auverne
- PLU d'Isse
- PLU de Jans
- PLU de Juigne des Moutiers
- PLU de La Chapelle Glain
- PLU de La Meilleraye de Bretagne
- PLU de Louisfert
- PLU de Lusanger
- PLU de Marsac sur Don
- PLU de Moisdon la Riviere
- PLU de Mouais
- PLU de Petit Auverne
- PLU de Rouge
- PLU de Ruffigne
- PLU de Saint Aubin des Chateaux
- PLU de Saint Julien de Vouvantes
- PLU de Saint Vincent des Landes
- PLU de Sion les Mines
- PLU de Soudan
- PLU de Soulvache
- PLU de Villepot