Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Petit-Auverné
Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 434 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mai 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Petit-Auverné
- Dernière procédure approuvée
- 30 mai 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 août 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Petit-Auverné
Quel document d'urbanisme s'applique à Petit-Auverné ?
Petit-Auverné dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Petit-Auverné a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 août 2022.
Comment consulter le PLU de Petit-Auverné ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Petit-Auverné.
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