Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Serre-les-Sapins
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 004 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Serre-les-Sapins
- Dernière procédure approuvée
- 19 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Serre-les-Sapins
Quel document d'urbanisme s'applique à Serre-les-Sapins ?
Serre-les-Sapins dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Serre-les-Sapins a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Serre-les-Sapins ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Serre-les-Sapins.
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