Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sancy

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 401 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 octobre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Sancy
Dernière procédure approuvée
7 octobre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
9 mars 2022

CA Coulommiers Pays de Brie dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 23 juin 2016).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sancy

Quel document d'urbanisme s'applique à Sancy ?

Sancy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Sancy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 octobre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 mars 2022.

Comment consulter le PLU de Sancy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sancy.

Autres communes de CA Coulommiers Pays de Brie