Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Vital
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 767 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 janvier 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Vital
- Dernière procédure approuvée
- 31 janvier 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Vital
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Vital ?
Saint-Vital dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Vital a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 janvier 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Vital ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Vital.
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