Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Notre-Dame-de-Bellecombe
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 463 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 mars 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe
- Dernière procédure approuvée
- 31 mars 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Notre-Dame-de-Bellecombe
Quel document d'urbanisme s'applique à Notre-Dame-de-Bellecombe ?
Notre-Dame-de-Bellecombe dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Notre-Dame-de-Bellecombe a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mars 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Notre-Dame-de-Bellecombe ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Notre-Dame-de-Bellecombe.
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