Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gilly-sur-Isère
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 149 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 décembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gilly-sur-Isère
- Dernière procédure approuvée
- 6 décembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Gilly-sur-Isère
Quel document d'urbanisme s'applique à Gilly-sur-Isère ?
Gilly-sur-Isère dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gilly-sur-Isère a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 décembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Gilly-sur-Isère ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gilly-sur-Isère.
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