Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Cevins

Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 706 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 décembre 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Cevins
Dernière procédure approuvée
17 décembre 2021
Mis à jour sur le Géoportail
8 juin 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Cevins

Quel document d'urbanisme s'applique à Cevins ?

Cevins dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Cevins a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 juin 2023.

Comment consulter le PLU de Cevins ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cevins.

Autres communes de CA Arlysère