Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Notre-Dame-des-Millières
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 988 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 octobre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Notre-Dame-des-Millières
- Dernière procédure approuvée
- 23 octobre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Notre-Dame-des-Millières
Quel document d'urbanisme s'applique à Notre-Dame-des-Millières ?
Notre-Dame-des-Millières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Notre-Dame-des-Millières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 octobre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Notre-Dame-des-Millières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Notre-Dame-des-Millières.
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