Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Maurice-de-Rémens
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 756 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 août 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Maurice-de-Rémens
- Dernière procédure approuvée
- 29 août 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Maurice-de-Rémens
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Maurice-de-Rémens ?
Saint-Maurice-de-Rémens dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Maurice-de-Rémens a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 août 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Saint-Maurice-de-Rémens ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Maurice-de-Rémens.
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