Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Faramans
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 934 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Faramans
- Dernière procédure approuvée
- 24 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Faramans
Quel document d'urbanisme s'applique à Faramans ?
Faramans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Faramans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Faramans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Faramans.
Autres communes de CC de la Plaine de l'Ain
- PLU d'Amberieu en Bugey
- PLU d'Ambronay
- PLU d'Ambutrix
- PLU d'Arandas
- PLU d'Argis
- PLU de Benonces
- PLU de Bettant
- PLU de Blyes
- PLU de Bourg Saint Christophe
- PLU de Briord
- PLU de Chaley
- PLU de Charnoz sur Ain
- PLU de Chateau Gaillard
- PLU de Chazey sur Ain
- PLU de Cleyzieu
- PLU de Conand
- PLU de Douvres
- PLU d'Innimond
- PLU de Joyeux
- PLU de L Abergement de Varey
- PLU de Lagnieu
- PLU de Le Montellier
- PLU de Leyment
- PLU de Lhuis
- PLU de Lompnas
- PLU de Loyettes
- PLU de Marchamp
- PLU de Meximieux
- PLU de Montagnieu
- PLU de Nivollet Montgriffon