Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Charnoz-sur-Ain

Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 951 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 juin 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Charnoz-sur-Ain
Dernière procédure approuvée
30 juin 2025
Mis à jour sur le Géoportail
3 juillet 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Charnoz-sur-Ain

Quel document d'urbanisme s'applique à Charnoz-sur-Ain ?

Charnoz-sur-Ain dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Charnoz-sur-Ain a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juillet 2025.

Comment consulter le PLU de Charnoz-sur-Ain ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Charnoz-sur-Ain.

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