Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bettant
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 774 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 juillet 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bettant
- Dernière procédure approuvée
- 19 juillet 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bettant
Quel document d'urbanisme s'applique à Bettant ?
Bettant dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bettant a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juillet 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bettant ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bettant.
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