Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Montellier
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 336 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 avril 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Le Montellier
- Dernière procédure approuvée
- 18 avril 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Montellier
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Montellier ?
Le Montellier dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Le Montellier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 avril 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Le Montellier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Montellier.
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