Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-le-Châtel
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 796 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 février 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Martin-le-Châtel
- Dernière procédure approuvée
- 12 février 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-le-Châtel
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-le-Châtel ?
Saint-Martin-le-Châtel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-le-Châtel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Martin-le-Châtel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-le-Châtel.
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