Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Julien-lès-Russey
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 181 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 juin 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Julien-lès-Russey
- Dernière procédure approuvée
- 13 juin 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Julien-lès-Russey
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Julien-lès-Russey ?
Saint-Julien-lès-Russey dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Julien-lès-Russey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 juin 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Julien-lès-Russey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Julien-lès-Russey.
Autres communes de CC du Plateau de Russey
- PLU de Bonnetage
- PLU de Grand Combe des Bois
- PLU de La Bosse
- PLU de La Chenalotte
- PLU de Laval le Prieure
- PLU de Le Barboux
- PLU de Le Bizot
- PLU de Le Luhier
- PLU de Le Memont
- PLU de Le Russey
- PLU de Les Fontenelles
- PLU de Mont de Laval
- PLU de Montbeliardot
- PLU de Narbief
- PLU de Noel Cerneux
- PLU de Plaimbois du Miroir