Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Bosse
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 91 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour La Bosse sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Bosse
La Bosse a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour La Bosse sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de La Bosse peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC du Plateau de Russey
- PLU de Bonnetage
- PLU de Grand Combe des Bois
- PLU de La Chenalotte
- PLU de Laval le Prieure
- PLU de Le Barboux
- PLU de Le Bizot
- PLU de Le Luhier
- PLU de Le Memont
- PLU de Le Russey
- PLU de Les Fontenelles
- PLU de Mont de Laval
- PLU de Montbeliardot
- PLU de Narbief
- PLU de Noel Cerneux
- PLU de Plaimbois du Miroir
- PLU de Saint Julien les Russey