Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Grand'Combe-des-Bois
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 125 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 juin 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Grand'Combe-des-Bois
- Dernière procédure approuvée
- 4 juin 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 juillet 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Grand'Combe-des-Bois
Quel document d'urbanisme s'applique à Grand'Combe-des-Bois ?
Grand'Combe-des-Bois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Grand'Combe-des-Bois a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 juillet 2025.
Comment consulter le PLU de Grand'Combe-des-Bois ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Grand'Combe-des-Bois.
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