Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Russey
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 599 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Russey
- Dernière procédure approuvée
- 7 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 novembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Russey
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Russey ?
Le Russey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Russey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 novembre 2025.
Comment consulter le PLU de Le Russey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Russey.
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