Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Noël-Cerneux
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 453 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Noël-Cerneux
- Dernière procédure approuvée
- 14 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Noël-Cerneux
Quel document d'urbanisme s'applique à Noël-Cerneux ?
Noël-Cerneux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Noël-Cerneux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Noël-Cerneux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noël-Cerneux.
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