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PLU de Saint-Jean-de-Muzols

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Jean-de-Muzols

Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 489 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 mars 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Jean-de-Muzols
Dernière procédure approuvée
30 mars 2023
Mis à jour sur le Géoportail
25 octobre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Jean-de-Muzols

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Jean-de-Muzols ?

Saint-Jean-de-Muzols dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Jean-de-Muzols a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 octobre 2023.

Comment consulter le PLU de Saint-Jean-de-Muzols ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Jean-de-Muzols.

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