Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arlebosc
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 380 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 juillet 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Arlebosc
- Dernière procédure approuvée
- 6 juillet 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Arlebosc
Quel document d'urbanisme s'applique à Arlebosc ?
Arlebosc dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Arlebosc a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Arlebosc ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arlebosc.
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