Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marsaz
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 714 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Marsaz
- Dernière procédure approuvée
- 15 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 septembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Marsaz
Quel document d'urbanisme s'applique à Marsaz ?
Marsaz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Marsaz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 septembre 2025.
Comment consulter le PLU de Marsaz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marsaz.
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