Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bozas
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 255 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 septembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bozas
- Dernière procédure approuvée
- 27 septembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bozas
Quel document d'urbanisme s'applique à Bozas ?
Bozas dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bozas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bozas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bozas.
Autres communes de CA Arche Agglo
- PLU d'Arlebosc
- PLU d'Arthemonay
- PLU de Bathernay
- PLU de Beaumont Monteux
- PLU de Boucieu le Roi
- PLU de Bren
- PLU de Chanos Curson
- PLU de Chantemerle les Bles
- PLU de Charmes sur L Herbasse
- PLU de Chavannes
- PLU de Cheminas
- PLU de Colombier le Jeune
- PLU de Colombier le Vieux
- PLU de Crozes Hermitage
- PLU d'Erome
- PLU d'Etables
- PLU de Gervans
- PLU de Glun
- PLU de La Roche de Glun
- PLU de Larnage
- PLU de Lemps
- PLU de Marges
- PLU de Marsaz
- PLU de Mauves
- PLU de Mercurol Veaunes
- PLU de Montchenu
- PLU de Pailhares
- PLU de Plats
- PLU de Pont de L Isere
- PLU de Saint Barthelemy le Plain