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PLU de Saint-Barthélemy-le-Plain

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Barthélemy-le-Plain

Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 858 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 25 avril 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Barthélemy-le-Plain
Dernière procédure approuvée
25 avril 2023
Mis à jour sur le Géoportail
28 avril 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Barthélemy-le-Plain

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Barthélemy-le-Plain ?

Saint-Barthélemy-le-Plain dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Barthélemy-le-Plain a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 avril 2023.

Comment consulter le PLU de Saint-Barthélemy-le-Plain ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Barthélemy-le-Plain.

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