Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Roset-Fluans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 599 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Roset-Fluans
- Dernière procédure approuvée
- 18 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Roset-Fluans
Quel document d'urbanisme s'applique à Roset-Fluans ?
Roset-Fluans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Roset-Fluans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Roset-Fluans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Roset-Fluans.
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