Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Raville
Moselle (57) · Grand Est · 330 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 2 mai 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Raville
- Dernière procédure approuvée
- 2 mai 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Raville
Quel document d'urbanisme s'applique à Raville ?
Raville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Raville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 mai 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Raville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Raville.
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