Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Étangs
Moselle (57) · Grand Est · 421 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 août 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Les Étangs
- Dernière procédure approuvée
- 4 août 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Étangs
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Étangs ?
Les Étangs dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Les Étangs a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 août 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Les Étangs ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Étangs.
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