Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marsilly
Moselle (57) · Grand Est · 582 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 octobre 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Marsilly
- Dernière procédure approuvée
- 14 octobre 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Marsilly
Quel document d'urbanisme s'applique à Marsilly ?
Marsilly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Marsilly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 octobre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Marsilly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marsilly.
Autres communes de CC Haut Chemin - Pays de Pange
- PLU de Bazoncourt
- PLU de Burtoncourt
- PLU de Charleville sous Bois
- PLU de Coincy
- PLU de Colligny Maizery
- PLU de Courcelles Chaussy
- PLU de Courcelles sur Nied
- PLU de Failly
- PLU de Glatigny
- PLU de Hayes
- PLU de Les Etangs
- PLU de Maizeroy
- PLU d'Ogy Montoy Flanville
- PLU de Pange
- PLU de Raville
- PLU de Retonfey
- PLU de Saint Hubert
- PLU de Sanry les Vigy
- PLU de Sanry sur Nied
- PLU de Servigny les Raville
- PLU de Servigny les Ste Barbe
- PLU de Silly sur Nied
- PLU de Sorbey
- PLU de Ste Barbe
- PLU de Vigy
- PLU de Villers Stoncourt
- PLU de Vry