Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Failly

Moselle (57) · Grand Est · 532 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 9 avril 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Failly
Dernière procédure approuvée
9 avril 2010
Mis à jour sur le Géoportail
18 juillet 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Failly

Quel document d'urbanisme s'applique à Failly ?

Failly dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Failly a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 avril 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2023.

Comment consulter le PLU de Failly ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Failly.

Autres communes de CC Haut Chemin - Pays de Pange