Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courcelles-sur-Nied
Moselle (57) · Grand Est · 1 194 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 août 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courcelles-sur-Nied
- Dernière procédure approuvée
- 26 août 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courcelles-sur-Nied
Quel document d'urbanisme s'applique à Courcelles-sur-Nied ?
Courcelles-sur-Nied dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courcelles-sur-Nied a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 août 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Courcelles-sur-Nied ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courcelles-sur-Nied.
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