Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Quintigny
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 308 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Quintigny
- Dernière procédure approuvée
- 6 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Quintigny
Quel document d'urbanisme s'applique à Quintigny ?
Quintigny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Quintigny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Quintigny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Quintigny.
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