Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pouze
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 89 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 février 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Pouze
- Dernière procédure approuvée
- 17 février 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Pouze
Quel document d'urbanisme s'applique à Pouze ?
Pouze dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Pouze a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 février 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Pouze ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pouze.
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