Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Port-Mort
Eure (27) · Normandie · 889 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 décembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Port-Mort
- Dernière procédure approuvée
- 3 décembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Port-Mort
Quel document d'urbanisme s'applique à Port-Mort ?
Port-Mort dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Port-Mort a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Port-Mort ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Port-Mort.
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