Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Parves et Nattages

Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 962 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 8 juillet 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Parves et Nattages
Dernière procédure approuvée
8 juillet 2024
Mis à jour sur le Géoportail
26 juillet 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Parves et Nattages

Quel document d'urbanisme s'applique à Parves et Nattages ?

Parves et Nattages dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Parves et Nattages a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 juillet 2024.

Comment consulter le PLU de Parves et Nattages ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Parves et Nattages.

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