Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arboys en Bugey
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 710 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 janvier 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arboys en Bugey
- Dernière procédure approuvée
- 22 janvier 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arboys en Bugey
Quel document d'urbanisme s'applique à Arboys en Bugey ?
Arboys en Bugey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arboys en Bugey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Arboys en Bugey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arboys en Bugey.
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