Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Belley
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 9 388 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 novembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Belley
- Dernière procédure approuvée
- 28 novembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Belley
Quel document d'urbanisme s'applique à Belley ?
Belley dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Belley a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 novembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Belley ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belley.
Autres communes de CC Bugey Sud
- PLU d'Ambleon
- PLU d'Andert et Condon
- PLU d'Arboys en Bugey
- PLU d'Armix
- PLU d'Artemare
- PLU d'Arviere en Valromey
- PLU de Bregnier Cordon
- PLU de Brens
- PLU de Ceyzerieu
- PLU de Champagne en Valromey
- PLU de Chazey Bons
- PLU de Cheignieu la Balme
- PLU de Colomieu
- PLU de Contrevoz
- PLU de Conzieu
- PLU de Cressin Rochefort
- PLU de Culoz Beon
- PLU de Cuzieu
- PLU de Flaxieu
- PLU de Groslee Saint Benoit
- PLU de Haut Valromey
- PLU d'Izieu
- PLU de La Burbanche
- PLU de Lavours
- PLU de Magnieu
- PLU de Marignieu
- PLU de Massignieu de Rives
- PLU de Murs et Gelignieux
- PLU de Parves et Nattages
- PLU de Peyrieu