Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Haut Valromey
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 801 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 décembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Haut Valromey
- Dernière procédure approuvée
- 16 décembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Haut Valromey
Quel document d'urbanisme s'applique à Haut Valromey ?
Haut Valromey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Haut Valromey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Haut Valromey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Haut Valromey.
Autres communes de CC Bugey Sud
- PLU d'Ambleon
- PLU d'Andert et Condon
- PLU d'Arboys en Bugey
- PLU d'Armix
- PLU d'Artemare
- PLU d'Arviere en Valromey
- PLU de Belley
- PLU de Bregnier Cordon
- PLU de Brens
- PLU de Ceyzerieu
- PLU de Champagne en Valromey
- PLU de Chazey Bons
- PLU de Cheignieu la Balme
- PLU de Colomieu
- PLU de Contrevoz
- PLU de Conzieu
- PLU de Cressin Rochefort
- PLU de Culoz Beon
- PLU de Cuzieu
- PLU de Flaxieu
- PLU de Groslee Saint Benoit
- PLU d'Izieu
- PLU de La Burbanche
- PLU de Lavours
- PLU de Magnieu
- PLU de Marignieu
- PLU de Massignieu de Rives
- PLU de Murs et Gelignieux
- PLU de Parves et Nattages
- PLU de Peyrieu