Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arvière-en-Valromey
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 717 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 janvier 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Arvière-en-Valromey
- Dernière procédure approuvée
- 14 janvier 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arvière-en-Valromey
Quel document d'urbanisme s'applique à Arvière-en-Valromey ?
Arvière-en-Valromey dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Arvière-en-Valromey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 janvier 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Arvière-en-Valromey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arvière-en-Valromey.
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