Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Palise
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 150 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 1 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Palise
- Dernière procédure approuvée
- 1 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Palise
Quel document d'urbanisme s'applique à Palise ?
Palise dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Palise a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Palise ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Palise.
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