Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Orgueil

Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 1 720 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 29 janvier 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC Grand Sud Tarn-et-Garonne
Dernière procédure approuvée
29 janvier 2026
Mis à jour sur le Géoportail
11 mai 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Orgueil

Quel document d'urbanisme s'applique à Orgueil ?

Orgueil n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Grand Sud Tarn-et-Garonne qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Orgueil a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2026.

Comment consulter le PLU de Orgueil ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orgueil.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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