Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bourret

Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 971 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 25 novembre 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bourret
Dernière procédure approuvée
25 novembre 2021
Mis à jour sur le Géoportail
3 janvier 2022

CC Grand Sud Tarn-et-Garonne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 29 janvier 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bourret

Quel document d'urbanisme s'applique à Bourret ?

Bourret dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bourret a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 janvier 2022.

Comment consulter le PLU de Bourret ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourret.

Autres communes de CC Grand Sud Tarn-et-Garonne